Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1)
Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1)
Chapitre II : Capitaine et service Pont Règle II/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la délivrance des brevets d'officier chargé du quart à la passerelle à bord de navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500
Chapitre III : Service Machine Règle III/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la délivrance des brevets d'officier chargé du quart machine dans une chambre des machines gardée ou d'officier mécanicien de service dans une chambre des machines exploitée sans présence permanente de personnel
Chapitre V : Normes concernant la formation spéciale requise pour le personnel de certains types de navires Règle V/1-1 Prescriptions minimales obligatoires concernant la formation et les qualifications des capitaines, des officiers et des matelots des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques
Chapitre VI : Fonctions relatives aux situations d'urgence, à la prévention des accidents du travail, à la sûreté, aux soins médicaux et à la survie Règle VI/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la formation de familiarisation en matière de sécurité et pour la formation et l'enseignement de base pour tous les gens de mer
Chapitre II : Normes concernant le capitaine et le service Pont Section A-II/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la délivrance des brevets d'officier chargé du quart à la passerelle à bord de navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500
Chapitre III : Normes concernant le service Machine Section A-III/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la délivrance des brevets d'officier chargé du quart machine dans une chambre des machines gardée ou d'officier mécanicien de service dans une chambre des machines exploitée sans présence permanente de personnel
Chapitre V : Normes concernant la formation spéciale requise pour le personnel de certains types de navires Section A-V/1-1 Prescriptions minimales obligatoires concernant la formation et les qualifications des capitaines, des officiers et des matelots des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques
Chapitre VI : Normes concernant les fonctions relatives aux situations d'urgence, à la prévention des accidents du travail, à la sûreté, aux soins médicaux et à la survie Section A-VI/1 Prescriptions minimales obligatoires pour la formation de familiarisation en matière de sécurité et pour la formation et l'enseignement de base pour tous les gens de mer
Chapitre II : Recommandations concernant le capitaine et le service Pont Section B-II/1 Recommandations concernant la délivrance du brevet d'officier chargé du quart à la passerelle à bord de navires d'une jauge brute supérieure ou égale à 500
Chapitre III : Recommandations concernant le service Machine Section B-III/1 Recommandations concernant la délivrance des brevets d'officier chargé du quart machine dans une chambre des machines gardée ou d'officier mécanicien de service dans une chambre des machines exploitée sans présence permanente de personnel
Chapitre IV : Recommandations concernant les radiocommunications et les opérateurs des radiocommunications Section B-IV/1 Recommandations concernant l'application du chapitre IV
Chapitre V : Recommandations concernant la formation spéciale requise pour le personnel de certains types de navires Section B-V/1 Recommandations concernant la formation et les qualifications du personnel des navires-citernes
Chapitre VI : Recommandations concernant les fonctions relatives aux situations d'urgence, à la prévention des accidents du travail, à la sûreté, aux soins médicaux et à la survie Section B-VI/1 Recommandations concernant les prescriptions obligatoires pour la formation de familiarisation en matière de sécurité et pour la formation et l'enseignement de base pour tous les gens de mer PRÉVENTION DE L'INCENDIE ET LUTTE CONTRE L'INCENDIE