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Titre Ier : L'ASSEMBLÉE ET LA PRÉSIDENCE DE L'ACADÉMIE Article 4

Titre II : LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL, LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL ADJOINT, LE TRÉSORIER, LE SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF ET FINANCIER ET LE SECRÉTAIRE ANNUEL DE SÉANCES Article 10

Titre III : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION Article 14

Titre IV : DES PERSONNELS DE L'ACADÉMIE Article 17

Titre V : DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Article 18

Titre VI : DES PRIX, BOURSES ET SUBVENTIONS Article 19

Titre VII : DES DISPOSITIONS FINANCIÈRES Article 20