Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 mai 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 151)

Arrêté du 20 mai 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 151)

Chapitre 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

A - DÉFINITIONS, APPLICATION, ETC.

B - VISITES ET DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS

Chapitre 2 : CONSTRUCTION - COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ, MACHINES ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

A - GÉNÉRALITÉS

B - CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT

C - COMPARTIMENTAGE, STABILITÉ ET INSTALLATIONS D'ASSÈCHEMENT

D - INSTALLATIONS DE MACHINES

E - INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

F- MACHINES ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES POUR NAVIRES PROPULSÉS MÉCANIQUEMENT

G - PRESCRIPTIONS SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLES AUX NAVIRES DONT LES LOCAUX DE MACHINES NE SONT PAS GARDÉS EN PERMANENCE

Chapitre 3 : CONSTRUCTION - PRÉVENTION, DÉTECTION ET EXTINCTION DE L'INCENDIE

A - GÉNÉRALITÉS

B - MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE

C - MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE APPLICABLES AUX NAVIRES TRANSPORTANT DU PÉTROLE BRUT OU DES PRODUITS PÉTROLIERS À FAIBLE POINT D'ÉCLAIR ET DES MARCHANDISES DANGEREUSES EN VRAC

Chapitre 4 : ENGINS DE SAUVETAGE, ETC.

Chapitre 5 : RADIOCOMMUNICATIONS

Chapitre 6 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION

Chapitre 7 : NORMES D'EXPLOITATION

Chapitre 8 : ÉLÉMENT HUMAIN