Codes, lois et règlements

Arrêté du 3 mars 2016 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur

Arrêté du 3 mars 2016 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION DES CANDIDATS

Chapitre Ier : Admission en première année

Chapitre II : Admission directe en deuxième année

Chapitre III : Admission directe en troisième année

Chapitre IV : Dispositions communes aux admissions en première, deuxième et troisième années

Chapitre V : Admission directe en quatrième année

Titre III : SCOLARITÉ