Codes, lois et règlements

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base

Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base

Annexe

Annexe

Titre Ier : DÉFINITIONS

Titre II : OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ

Titre III : PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ

Chapitre Ier : Modalités d'élaboration du rapport de sûreté

Section 1 : Elaboration du rapport de sûreté
Section 2 : Informations présentées dans le rapport de sûreté

Chapitre II : Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes

Chapitre III : Eléments communs à plusieurs INB

Titre IV : CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ

Chapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement

Section 1 : Description de l'environnement de l'INB
Section 2 : Description générale de l'INB et principaux choix de conception
Section 3 : Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB

Chapitre II : Aspects organisationnels et humains

Chapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INB

Section 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne
Section 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires
Section 3 : Le confinement des substances radioactives
Section 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants
Section 5 : La maîtrise des risques non radiologiques

Chapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaire

Section 1 : Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire
Section 2 : La défense en profondeur
Section 3 : Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents
Sous-section 1 : Incidents et accidents considérés
Sous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheurs
Sous-section 3 : Analyse des événements déclencheurs
Sous-section 4 : Analyses probabilistes de sûreté
Section 4 : Evénement déclencheur spécifique : l'incendie

Chapitre V : Activités et éléments importants pour la protection

Section 1 : Identification des AIP
Section 2 : Identification des EIP
Section 3 : Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire
Section 4 : Qualification des EIP et essais de démarrage

Chapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accident

Chapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents

Chapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUI

Chapitre IX : Opérations particulières

Section 1 : Construction de l'INB
Section 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisants
Section 3 : Opérations de transport interne

Chapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB

Section 1 : INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement
Section 2 : Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs

Titre V : CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB

Chapitre Ier : Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI

Chapitre II : Identification des AIP

Chapitre III : Aspects organisationnels et humains

Chapitre IV : Etude de dimensionnement du PUI

Chapitre V : Qualité de réalisation

Titre VI : MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE