Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER CHEF DE QUART PASSERELLE

Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART PASSERELLE

Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR

Annexe