Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'« OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE/CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW, LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES »

Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER DE QUART À LA MACHINE LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES

Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 3 000 kW LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES

Titre V : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexe