Codes, lois et règlements

Décret n° 2015-1320 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 15 (2014) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1)

Décret n° 2015-1320 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 15 (2014) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé (1)

Annexe

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