Codes, lois et règlements

Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique

Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'ÉCOLE

Chapitre Ier : Le conseil d'administration

Chapitre II : Le président du conseil d'administration

Chapitre III : La direction générale de l'école

Chapitre IV : La direction de l'enseignement et de la recherche

Chapitre V : Le conseil d'enseignement et de recherche et le conseil d'établissement

Section 1 : Le conseil d'enseignement et de recherche

Section 2 : Le conseil d'établissement

Chapitre VI : Discipline

Chapitre VII : Dispositions communes aux conseils

Titre III : PERSONNEL DE L'ÉCOLE

Titre IV : ORGANISATION FINANCIÈRE DE L'ÉCOLE

Titre V : CONTRÔLE ET INSPECTION

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES