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Décret n° 2015-1169 du 22 septembre 2015 relatif à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon et modifiant diverses dispositions d'ordre électoral

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Décret n° 2015-1169 du 22 septembre 2015 relatif à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon et modifiant diverses dispositions d'ordre électoral

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon

Chapitre II : Election des conseillers départementaux

Chapitre III : Election des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse

Chapitre IV : Election des conseillers à l'assemblée de Guyane et des conseillers à l'assemblée de Martinique

Chapitre V : Election des représentants au Parlement européen

Chapitre VI : Dispositions diverses