Codes, lois et règlements

Décret n° 2015-1021 du 19 août 2015 portant publication de la résolution MSC.325(90) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 24 mai 2012 (1)

Décret n° 2015-1021 du 19 août 2015 portant publication de la résolution MSC.325(90) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 24 mai 2012 (1)

Annexe

Chapitre II : -1 CONSTRUCTION - STRUCTURE, COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ, MACHINES ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

PARTIE B-1 Stabilité

Chapitre III : ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE

PARTIE B Prescriptions applicables aux navires et aux engins de sauvetage

Chapitre V : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION

Chapitre VI : TRANSPORT DE CARGAISONS

PARTIE A Dispositions générales

Chapitre VII : TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES

PARTIE A Transport de marchandises dangereuses en colis

Chapitre XI : -1 MESURES SPÉCIALES POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ MARITIME