Codes, lois et règlements

Arrêté du 1er juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base

Arrêté du 1er juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base

Annexe

Annexe

Titre Ier : DÉFINITIONS Article 1er-1

Titre II : ÉTUDE SUR LA GESTION DES DÉCHETS

Chapitre 2.1 : Objectifs de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.1.1

Chapitre 2.2 : Contenu de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.2.1

Chapitre 2.3 : Modalités d'élaboration et de mise à jour de l'étude sur la gestion des déchets

Section 1 : Elaboration de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.3.1
Section 2 : Mise à jour de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.3.3

Chapitre 2.4 : Dispositions relatives aux règles générales d'exploitation Article 2.4.1

Titre III : PLAN DE ZONAGE DÉCHETS

Chapitre 3.1 : Généralités Article 3.1.1

Chapitre 3.2 : Elaboration et justification du plan de zonage déchets Article 3.2.1

Chapitre 3.3 : Signalisation du zonage déchets Article 3.3.1

Chapitre 3.4 : Prévention des transferts de contamination et de l'activation des matériaux Article 3.4.1

Chapitre 3.5 : Vérification de la pertinence du plan de zonage déchets et de la conformité de la carte de référence à celui-ci Article 3.5.1

Chapitre 3.6 : Déclassements et reclassements du zonage déchets

Section 1 : Déclassements temporaires du zonage déchets Article 3.6.1
Section 2 : Déclassements ou reclassements définitifs du zonage déchets Article 3.6.2
Section 3 : Traçabilité et conservation de l'historique Article 3.6.5

Titre IV : BILAN DE LA GESTION DES DÉCHETS

Chapitre 4.1 : Généralités Article 4.1.1

Chapitre 4.2 : Contenu du bilan de la gestion des déchets Article 4.2.1

Chapitre 4.3 : Modalités d'élaboration du bilan de la gestion des déchets Article 4.3.1