Arrêté du 13 février 2015 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités

Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : MUTATION

Titre III : DÉTACHEMENT

Titre IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984

Titre V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984

Titre VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984

Titre VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984