• Article

PARTIE 1 : SURVOL DE LA HAUTE MER FRA.1001 Généralités, c) Disposition supplémentaire

PARTIE 2 : DOMAINE D'APPLICATION ET CONFORMITÉ (Réservé)

PARTIE 3 : RÈGLES GÉNÉRALES ET PRÉVENTION DES ABORDAGES FRA.3105 Hauteurs minimales Mise en œuvre

PARTIE 4 : PLANS DE VOL FRA.4001 b) 3) Mise en œuvre

PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL À VUE, RÈGLES DE VOL À VUE, RÈGLES DE VOL VFR SPÉCIAL ET RÈGLES DE VOL AUX INSTRUMENTS FRA.5001*** Mise en œuvre

PARTIE 6 : CLASSIFICATION DES ESPACES AÉRIENS FRA.6001 Mise en œuvre

PARTIE 7 : SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE FRA.7002 Subdivision des services de la circulation aérienne Disposition supplémentaire

PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE FRA.8001 Mise en œuvre Disposition supplémentaire

PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL FRA.9005 a) 1) Mise en œuvre

PARTIE 10 : SERVICE D'ALERTE FRA.10006 Notification à l'exploitant Disposition supplémentaire

PARTIE 11 : INTERFÉRENCE, SITUATIONS D'URGENCE ET INTERCEPTION FRA.11005 a) Mise en œuvre

PARTIE 12 : SERVICES LIÉS À LA MÉTÉOROLOGIE - OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE (Réservé) FRA. APPENDICE 4 A) Moyens de télécommunications nécessaires aux services de la circulation aérienne

• Article