Codes, lois et règlements

Arrêté du 21 novembre 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0444 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 relative aux arrêts et redémarrages des réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Arrêté du 21 novembre 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0444 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 relative aux arrêts et redémarrages des réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Annexe

Annexe

Titre Ier : CADRE GÉNÉRAL

Chapitre Ier : -1 Objet de la décision

Chapitre Ier : -2 Définitions

Chapitre Ier : -3 Information du public

Titre II : ARRÊT DE RÉACTEUR AVEC RENOUVELLEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE PRÉSENTS DANS LA CUVE

Chapitre II : -1 Dossier de présentation de l'arrêt du réacteur

Chapitre II : -2 Mise à jour du dossier de présentation de l'arrêt du réacteur

Chapitre II : -3 Déroulement de l'arrêt du réacteur

Section 1 : Chargement des assemblages de combustible dans la cuve du réacteur
Section 2 : Remise en service des circuits primaire et secondaires principaux

Chapitre II : -4 Divergence du réacteur et montée en puissance

Section 1 : Divergence du réacteur
Section 2 : Phase de redémarrage du réacteur

Chapitre II : -5 Dossier de bilan de l'arrêt du réacteur

Titre III : ARRÊT DE RÉACTEUR AVEC ACTIVITÉS SUR DES EIP MAIS SANS RENOUVELLEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE PRÉSENTS DANS LA CUVE