Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION

Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES

Titre IV : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS

Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES