Codes, lois et règlements

Arrêté du 26 août 2013 relatif à l'organisation générale de la scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Arrêté du 26 août 2013 relatif à l'organisation générale de la scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves administrateurs et des administrateurs stagiaires

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Dispositions relatives aux élèves administrateurs

Section 3 : Dispositions relatives aux administrateurs stagiaires

Chapitre II : Scolarité des élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique

Chapitre III : Dispositions transitoires et finales