Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : CONDITIONS DE REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT L'EXERCICE DE FONCTIONS PRINCIPALES

TITRE III : CONDITIONS DE REVALIDATION DES CERTIFICATS D'OPÉRATEUR DE RADIOCOMMUNICATIONS

TITRE IV : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS POUR LE SERVICE À BORD DES PÉTROLIERS ET DES NAVIRES-CITERNES

TITRE V : CONDITIONS DE REVALIDATION DU CERTIFICAT DE QUALIFICATION À LA CONDUITE DES ENGINS À GRANDE VITESSE

TITRE VI : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES CERTIFICATS

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES