Codes, lois et règlements

Arrêté du 13 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 226 et 227 du règlement annexé)

Arrêté du 13 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 226 et 227 du règlement annexé)

Dispositions générales

Chapitre 226 : -2 Construction, étanchéité à l'eau, stabilité

TITRE 1er : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE FRANC-BORD

TITRE 2 : CLOISONNEMENT

TITRE 3 : PROTECTION DE L'ÉQUIPAGE

TITRE 4 : DISPOSITIONS DIVERSES

Chapitre 226 : -3 Installations de machines

TITRE 1er : NAVIRES S'ÉLOIGNANT DE PLUS DE 20 MILLES DE LA TERRE LA PLUS PROCHE

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS DE MACHINES

QUATRIÈME PARTIE : INSTALLATIONS ASSURANT CERTAINS SERVICES DU NAVIRE

CINQUIÈME PARTIE : ÉPREUVES, ESSAIS ET VISITES

TITRE 2 : NAVIRES NE S'ÉLOIGNANT PAS DE PLUS DE 20 MILLES DE LA TERRE LA PLUS PROCHE

Chapitre 226 : -4 Prévention, détection et extinction de l'incendie et lutte contre l'incendie

Chapitre 226 : -5 Installations électriques

Chapitre 226 : -6 Sécurité de la navigation

Chapitre 226 : -7 Engins de sauvetage

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

DEUXIÈME PARTIE : CONSIGNES EN CAS D'URGENCE, RÔLE D'APPEL ET EXERCICES

Chapitre 226 : -8 Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

Chapitre 226 : -9 Embarquement de passagers

Dispositions générales

Chapitre 227 : -2 Stabilité. ― Franc-bord. ― Limite de charge

Chapitre 227 : -3 Installations propulsives

Chapitre 227 : -4 Prévention et lutte contre l'incendie

Chapitre 227 : -5 Installations électriques

Chapitre 227 : -6 Sécurité de la navigation

Chapitre 227 : -7 Engins de sauvetage

Chapitre 227 : -8 Hygiène et habitabilité

Chapitre 227 : -9 Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

Chapitre 227 : -10 Embarquement de passagers

Chapitre 227 : -11 Formation et compétence de l'équipage