Codes, lois et règlements

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne

Section 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivée

Sous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départ

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivée

Section 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléski

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câbles

Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskis

Section 1 : Règlement et registre d'exploitation

Section 2 : Règlement de police

Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis

Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens
Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches
Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures

Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installation

Paragraphe 1 : Inspection annuelle
Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage
Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

Section 4 : Vérification des téléskis

Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis

Sous-section 1 : Réparation des câbles

Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes

Sous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubans

Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski

Sous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécurité

Sous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourisme

Chapitre IV : Dispositions diverses