Codes, lois et règlements

Arrêté du 9 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 230 et modification des divisions 120, 130, 211, 219, 226 et 227 du règlement annexé)

Arrêté du 9 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 230 et modification des divisions 120, 130, 211, 219, 226 et 227 du règlement annexé)

Dispositions générales

Chapitre 230 : -2 Construction, étanchéité à l'eau, stabilité

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Chapitre 230 : -3 Installations de machines

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Chapitre 230 : -4 Prévention, détection et extinction de l'incendie et lutte contre l'incendie

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Chapitre 230 : -5 Installations électriques

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES

TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Chapitre 230 : -6 Sécurité de la navigation

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES

TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Chapitre 230 : -7 Engins de sauvetage

Chapitre 230 : -8 Radiocommunications

Chapitre 230 : -9 Hygiène et habitabilité

Chapitre 230 : -10 Dotation médicale

Chapitre 230 : -11 Prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs

Chapitre 230 : -12 Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

Chapitre 230 : -13 Embarquement de passagers