Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 octobre 2010 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense

Arrêté du 15 octobre 2010 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense

CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE

SECTION 1 : MISSIONS

SECTION 2 : ORGANISATION

CHAPITRE II : LES SOUS COMITES

SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE »

SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES

SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »

CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES