Codes, lois et règlements

Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme

Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS

SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES

SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT

SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS

SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT

SOUS SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE DE FONCTIONNEMENT

SOUS SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE COMMANDE

SOUS SECTION 5 : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX TAPIS ROULANTS CONCUS DE MANIERE A PERMETTRE LE DEBARQUEMENT LATERAL DES USAGERS

SECTION 3 : AVIS DE TYPE

SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION

CHAPITRE III : EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES TAPIS ROULANTS

SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION

SECTION 2 : REGLEMENT DE POLICE

SECTION 3 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TAPIS ROULANTS

SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION

SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS ANNUELLES DES TAPIS ROULANTS REALISEES EN DEHORS DES PERIODES D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION

SECTION 4 : VERIFICATIONS DES TAPIS ROULANTS

SECTION 5 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

SECTION 6 : MODIFICATION D'UN TAPIS ROULANT

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES