Arrêté du 23 février 2010 pris pour l'application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat, dans les services et certains établissements publics du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, travaillant selon des cycles hebdomadaires et non hebdomadaires

• Article 1

TITRE IER : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE A HORAIRES FIXES

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE A HORAIRES VARIABLES

TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE A HORAIRES FIXES ET A HORAIRES VARIABLES

TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CYCLES NON HEBDOMADAIRES

TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL

TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES

TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES