• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6

• Article 7
• Article 8

CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENT

CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT

CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITE

CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONS

• Article 15
• Article 16

CHAPITRE IER : LE SERVICE D'ARCHITECTURE DES SYSTEMES DE FORCES

CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE

CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT EUROPEEN

CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES

• Article 33
• Article 34

CHAPITRE IER : LE SERVICE DU SOUTIEN AUX EXPORTATIONS DE DEFENSE

CHAPITRE II : LE SERVICE DE LA GESTION DES PROCEDURES ET DES MOYENS

• Article 45
• Article 46
• Article 47

CHAPITRE IER : LE SERVICE TECHNIQUE

CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PRESTATIONS

CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DU SOUTIEN A LA PRODUCTION

• Article 55
• Article 56

CHAPITRE IER : LE SERVICE CENTRAL DE LA GESTION BUDGETAIRE ET DES COMPTABILITES

CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES

CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS

CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION

CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION »

CHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE

CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES

• Article 69
• Article 70
• Article 71

CHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS

CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES

CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES

CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT

CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION

CHAPITRE VI : LA SOUS DIRECTION DE LA CONCERTATION, DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA PREVENTION

CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES

• Article 85
• Article 86
• Article 87
• Article 88
• Article 89
• Article 90
• Article 91
• Article 92
• Article 93

• Article 94
• Article 95

• Article 96

• Article 97
• Article 98
• Article 99
• Article 100