Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois (zone spéciale de conservation)