Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier

Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG

TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER

CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE

CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE

CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES