Arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur

• Article 1

CHAPITRE IER : LE CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR

CHAPITRE II : LE CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR

CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE DE LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS GENERALES