Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DOM-ROM) : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, dans le cycle terminal de la série « sciences et technologies de la santé et du social » (ST2S) de la voie technologique du lycée

Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DOM-ROM) : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, dans le cycle terminal de la série « sciences et technologies de la santé et du social » (ST2S) de la voie technologique du lycée