Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 733 DU 17 JUILLET 1985 RELATIF AUX MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DES UNIVERSITES ASSOCIES OU INVITES
CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 267 DU 6 MARS 1991 RELATIF AUX ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES DANS CERTAINS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR