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{ Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Nancy-Metz au sein de l'université de Lorraine }
{ Arrêté du 6 octobre 1987 FIXANT LE LISTE DES SECTIONS PREVUE PAR L'ART. 38 DU DECRET 86434 DU 12-03-1986 PORTANT STATUTS DU CORPS DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS ET DU CORPS DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS }
{ Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Montpellier au sein de la communauté d'universités et établissements « Université Montpellier Sud de France » }
{ Arrêté du 9 novembre 1999 fixant au titre de l'année 2000 les modalités d'organisation des concours pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale }
{ Décision du 1er avril 2011 modifiant la décision du 10 février 2011 portant création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de la gendarmerie nationale }
{ Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie d'Orléans-Tours au sein de l'université d'Orléans }
{ Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural) }
{ Directive 2009/107/CE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/8/CE concernant la mise sur le marché des produits biocides, en ce qui concerne la prolongation de certains délais }
{ Arrêté du 19 février 1959 COMPLETE LA LISTE QUI FIGURE A L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 19 JUIN 1956 }
{ Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV }
{ Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Strasbourg au sein de l'université de Strasbourg }
{ Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Décret n° 2009-1181 du 5 octobre 2009 modifiant le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres }
{ Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des sports) }
{ Arrêté du 27 août 2013 portant délégation de signature (cabinet du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement) }
{ Arrêté du 20 juin 1996 portant admission à la retraite (administration centrale) }
{ Arrêté du 7 avril 2010 relatif à l'utilisation des mélanges extemporanés de produits visés à l'article L. 253-1 du code rural }
{ Arrêté du 29 août 2013 portant nomination au cabinet du ministre }
{ Arrêté du 23 août 2013 portant nomination d'une commissaire-priseuse judiciaire salariée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 8 novembre 1962 FIXATION POUR L'ANNEE 1963 DES PERIODES DURANT LESQUELLES L'ACCES DE CERTAINES ROUTES EST INTERDIT AUX EPREUVES SPORTIVES }

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