TEXTE_VERSION

{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale des territoires de la Marne) }
{ Arrêté du 9 juillet 1990 fixant la liste d'aptitude à l'emploi d'élève ingénieur des travaux de la météorologie au titre de l'année 1990 }
{ Décret du 23 mars 1976 CREANT UN COMITE CHARGE D'ETUDIER LES FORMES VIOLENTES DE LA DELINQUANCE }
{ Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 }
{ Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2013 portant application du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale }
{ Arrêté du 16 janvier 2013 portant nomination (administration centrale) }
{ Ordre du jour }
{ Décret n°54-338 du 26 mars 1954 AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE }
{ Arrêtés du 18 janvier 1991 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décision n° 2015-NA-25 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Activités pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Activités 96,5 }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques }
{ Décret n° 2016-1498 du 7 novembre 2016 créant la commission nationale de conciliation pour la mise à disposition des services ou parties de service des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive qui participent à l'exercice des compétences de l'Etat transférées aux régions dans le cadre de l'article 28 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République }
{ Membres présents et excusés }
{ Commissions }
{ Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques }
{ Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques }
{ Arrêté du 31 mars 2017 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2008 fixant les montants annuels de référence de l'indemnité de fonctions et d'objectifs attribuée à différents personnels relevant de l'administration pénitentiaire }
{ Décret n°2006-1152 du 15 septembre 2006 modifiant le décret n° 77-605 du 7 juin 1977 fixant les modalités de rémunération des conseillers maîtres en service extraordinaire à la Cour des comptes. }
{ Décret du 12 février 1991 portant délégation de signature }
{ Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'un Trésor national dans le cadre de l'article 238 bis 0A du code général des impôts }

Résultats 11001 à 11020

Précédent 548 549 550 551 552 553 554 Suivant