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{
Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale des territoires de la Marne)
}
{
Arrêté du 9 juillet 1990 fixant la liste d'aptitude à l'emploi d'élève ingénieur des travaux de la météorologie au titre de l'année 1990
}
{
Décret du 23 mars 1976 CREANT UN COMITE CHARGE D'ETUDIER LES FORMES VIOLENTES DE LA DELINQUANCE
}
{
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
}
{
Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2013 portant application du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale
}
{
Arrêté du 16 janvier 2013 portant nomination (administration centrale)
}
{
Ordre du jour
}
{
Décret n°54-338 du 26 mars 1954 AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE
}
{
Arrêtés du 18 janvier 1991 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
}
{
Décision n° 2015-NA-25 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Activités pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Activités 96,5
}
{
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
}
{
Décret n° 2016-1498 du 7 novembre 2016 créant la commission nationale de conciliation pour la mise à disposition des services ou parties de service des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive qui participent à l'exercice des compétences de l'Etat transférées aux régions dans le cadre de l'article 28 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
}
{
Membres présents et excusés
}
{
Commissions
}
{
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
}
{
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
}
{
Arrêté du 31 mars 2017 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2008 fixant les montants annuels de référence de l'indemnité de fonctions et d'objectifs attribuée à différents personnels relevant de l'administration pénitentiaire
}
{
Décret n°2006-1152 du 15 septembre 2006 modifiant le décret n° 77-605 du 7 juin 1977 fixant les modalités de rémunération des conseillers maîtres en service extraordinaire à la Cour des comptes.
}
{
Décret du 12 février 1991 portant délégation de signature
}
{
Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'un Trésor national dans le cadre de l'article 238 bis 0A du code général des impôts
}
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