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Arrêté du 18 novembre 2011 fixant le nombre d'emplois ouvrant l'accès à la classe fonctionnelle dans les grands ports maritimes et au Port autonome de la Guadeloupe des différents grades des corps des officiers de port et officiers de port adjoints

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  1. {  Article LEGIARTI000027991839 ABROGE SOURCE cidtexte : JORFTEXT000024873215, id : LEGITEXT000024875589  }

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