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Honneurs rendus par les troupes. — Décret n°67-1268 du 26 décembre 1967 PORTANT REGLEMENT DU SERVICE DE GARNISON. (CEREMONIAL MILITAIRE - HONNEURS MILITAIRES)
ID:
"LEGISCTA000006137114"
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TITRE_TA:
"Honneurs rendus par les troupes."
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