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Chapitre Ier : Principes généraux de l'éducation. — Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école (1).
ID:
"LEGISCTA000006118008"
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"Chapitre Ier : Principes généraux de l'éducation."
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