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SECTION_TA
Section VI : ergothérapeutes — Décret n°80-253 du 3 avril 1980 relatif au statut particulier de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.
ID:
"LEGISCTA000006104158"
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TITRE_TA:
"Section VI : ergothérapeutes"
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