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Article 213-6.25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/03/2023 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

EEXI requis

1. Pour :

1.1. chaque navire ; et

1.2. chaque navire qui a subi une transformation importante,

qui appartient à l'une des catégories définies aux paragraphes 25 à 31, 33 à 35, 38 et 39 de l'article 213-06.02 et auquel le présent chapitre est applicable, l'EEXI obtenu doit être tel que :

EEXI obtenu ≤ EEXI requis = (1 - Y/100) × valeur de la ligne de référence de l'EEDI

Y étant le facteur de réduction indiqué dans le tableau 3 pour l'EEXI requis par rapport à la ligne de référence de l'EEDI.

Tableau 3 - Facteurs de réduction (en pourcentage) applicables à l'EEXI par rapport à la ligne de référence de l'EEDI

Type de navire	Dimensions	Facteur de réduction
Vraquier	200 000 tpl et plus	15

	20 000 tpl et plus mais moins	20
	de 200 000 tpl	20


	10 000 tpl et plus mais moins	0-20*
	de 20 000 tpl	0-20*
	de 20 000 tpl
Transporteur de gaz	15 000 tpl et plus	30
	10 000 tpl et plus mais moins	20
	de 15 000 tpl	20
	de 15 000 tpl
	2 000 tpl et plus mais moins	0-20*
	de 10 000 tpl	0-20*
	de 10 000 tpl
Navire-citerne	200 000 tpl et plus	15
	20 000 tpl et plus mais moins	20
	de 200 000 tpl	20
	de 200 000 tpl
	4 000 tpl et plus mais moins	0-20*
	de 20 000 tpl	0-20*
	de 20 000 tpl
Porte-conteneurs	200 000 tpl	50
	et plus	50
	et plus
	120 000 tpl et plus mais moins	45
	de 200 000 tpl	45
	de 200 000 tpl
	80 000 tpl et plus mais moins	35
	de 120 000 tpl	35
	de 120 000 tpl
	40 000 tpl et plus mais moins	30
	de 80 000 tpl	30
	de 80 000 tpl
	15 000 tpl et plus mais moins	20
	de 40 000 tpl	20
	de 40 000 tpl
	10 000 tpl et plus mais moins	0-20*
	de 15 000 tpl	0-20*
	de 15 000 tpl
Navire pour marchandises diverses	15 000 tpl et plus	30
	3 000 tpl et plus mais moins	0-30*
	de 15 000 tpl	0-30*
	de 15 000 tpl
Transporteur de cargaisons réfrigérées	5 000 tpl et plus	15
	3 000 tpl et plus mais moins	0-15*
	de 5 000 tpl	0-15*
	de 5 000 tpl
Transporteur mixte	20 000 tpl et plus	20
	4 000 tpl et plus mais moins	0-20*
	de 20 000 tpl	0-20*
	de 20 000 tpl
Transporteur de GNL	10 000 tpl	30
	et plus	30
	et plus
Navire roulier à cargaisons (transporteur de véhicules)	10 000 tpl	15
	et plus	15
	et plus
Navire roulier à cargaisons	2 000 tpl	5
	et plus	5
	et plus
	1 000 tpl et plus mais moins	0-5*
	de 2 000 tpl	0-5*
	de 2 000 tpl
Navire roulier à passagers	1 000 tpl	5
	et plus	5
	et plus
	250 tpl et plus mais moins	0-5*
	de 1 000 tpl	0-5*
	de 1 000 tpl
Navire à passagers de croisière équipé d'un système de propulsion non classique	85 000 jb	30
	et plus	30
	et plus
	25 000 jb et plus mais moins
	25 000 jb et plus mais moins	0-30*
	de 85 000 jb	0-30*
	de 85 000 jb
* Le facteur de réduction doit être déterminé par interpolation linéaire entre les deux valeurs en fonction de la taille du navire. La plus faible valeur du facteur de réduction est appliquée au secteur de navires de petites dimensions.

2. Les valeurs de la ligne de référence de l'EEDI doivent être calculées conformément aux paragraphes 3 et 4 de l'article 213-6.24. Pour les navires rouliers à cargaisons et les navires rouliers à passagers, il doit être renvoyé à la valeur de la ligne de référence à utiliser à compter de la phase 2 en vertu du paragraphe 3 de l'article 213-6.24.

3. L'Organisation doit procéder, avant le 1er janvier 2026, à un examen pour évaluer l'efficacité de la présente règle en tenant compte de toutes directives qu'elle aura élaborées. Si, sur la base de cet examen, les Parties décident d'adopter des amendements à la présente règle, ces amendements doivent être adoptés et mis en vigueur conformément aux dispositions de l'article 16 de la présente Convention.