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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation))

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière de Loisail (zone spéciale de conservation))

Annexe non reproduite