Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987

Art. 7, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987

Sct. 1 : Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. 2 : Dispositions transitoires, Sct. 3 : Dispositions diverses, Sct. Annexes, Sct. Programmes de biologie et de physique-chimie des concours paramédicaux, Art. Annexe I, Sct. Activités assimilées à une activité professionnelle, Sct. Liste des titres permettant de se présenter aux épreuves d'admission ne figurant pas dans l'arrêté du 25 août 1969 ou n'étant pas reconnus en dispense du baccalauréat français en application du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987

Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe I