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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-5 du 2 janvier 2020 portant abrogation des dispositions régissant le diplôme d'Etat de psychologie scolaire et le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-5 du 2 janvier 2020 portant abrogation des dispositions régissant le diplôme d'Etat de psychologie scolaire et le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-684 du 18 septembre 1989
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Décret n° 91-291 du 20 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5