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Article Annexe 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum

N° GHM

Libellé

14C03A

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions

14C03B

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

14C03C

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

14C03D

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

14C06A

Césariennes avec naissance d'un mort-né

14C06B

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

14C06C

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

14C06D

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

14C07A

Césariennes pour grossesse multiple

14C07B

Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

14C07C

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

14C07D

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

14C08A

Césariennes pour grossesse unique

14C08B

Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

14C08C

Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

14C08D

Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

14Z10A

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

14Z10B

Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

14Z10T

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né

14Z11A

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare

14Z11B

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

14Z12A

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare

14Z12B

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

14Z13A

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

14Z13B

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

14Z13C

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

14Z13D

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

14Z13T

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare

14Z14A

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

14Z14B

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

14Z14C

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

14Z14D

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

14Z14T

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare

Liste 2 : liste des affections relatives à l'ante partum

CODES

LIBELLÉS

A34

Tétanos obstétrical

O10.0

Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O10.1

Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O10.2

Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O10.3

Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O10.4

Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O10.9

Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

O11

Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique

O12.0

Oedème gestationnel

O12.1

Protéinurie gestationnelle

O12.2

Oedème gestationnel avec protéinurie

O13

Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse]

O14.0

Prééclampsie légère à modérée

O14.1

Prééclampsie sévère

O14.2

HELLP syndrome

O14.9

Prééclampsie, sans précision

O15.0

Éclampsie au cours de la grossesse

O15.1

Éclampsie au cours du travail

O15.9

Éclampsie, sans précision quant à la période

O16

Hypertension de la mère, sans précision

O20.0

Menace d'avortement

O20.8

Autres hémorragies du début de la grossesse

O20.9

Hémorragie du début de la grossesse, sans précision

O21.0

Hyperémèse gravidique bénigne

O21.1

Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques

O21.2

Vomissements tardifs de la grossesse

O21.8

Autres vomissements compliquant la grossesse

O21.9

Vomissements de la grossesse, sans précision

O22.0

Varices des membres inférieurs au cours de la grossesse

O22.1

Varices des organes génitaux au cours de la grossesse

O22.2

Thrombophlébite superficielle au cours de la grossesse

O22.3

Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse

O22.4

Hémorroïdes au cours de la grossesse

O22.5

Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse

O22.8

Autres complications veineuses de la grossesse

O22.9

Complication veineuse de la grossesse, sans précision

O23.0

Infections rénales au cours de la grossesse

O23.1

Infections vésicales au cours de la grossesse

O23.2

Infections urétrales au cours de la grossesse

O23.3

Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse

O23.4

Infection de l'appareil urinaire sans précision au cours de la grossesse

O23.5

Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse

O23.9

Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision

O24.0

Diabète sucré préexistant, de type 1

O24.1

Diabète sucré préexistant, de type 2

O24.2

Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, (au cours de la grossesse)

O24.3

Diabète sucré préexistant, sans précision, (au cours de la grossesse)

O24.4

Diabète sucré survenant au cours de la grossesse

O24.9

Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision

O25

Malnutrition au cours de la grossesse

O26.0

Prise de poids excessive au cours de la grossesse

O26.1

Faible prise de poids au cours de la grossesse

O26.2

Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition

O26.3

Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse

O26.4

Herpes gestationis

O26.5

Syndrome d'hypotension maternelle

O26.6

Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

O26.7

Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité

O26.8

Autres affections précisées liées à la grossesse

O28.0

Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.1

Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.2

Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.3

Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.4

Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.5

Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.8

Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère

O28.9

Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision

O29.0

Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse

O29.1

Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse

O29.2

Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse

O29.3

Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse

O29.4

Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

O29.5

Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

O29.6

Échec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse

O29.8

Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse

O29.9

Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision

O30.0

Jumeaux

O30.1

Triplés

O30.2

Quadruplés

O30.8

Autres grossesses multiples

O30.9

Grossesse multiple, sans précision

O31.0

Fœtus papyracé

O31.1

Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus

O31.2

Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus

O31.8

Autres complications spécifiques à une grossesse multiple

O32.0

Soins maternels pour position instable

O32.1

Soins maternels pour présentation du siège

O32.2

Soins maternels pour position transverse et oblique

O32.3

Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton

O32.4

Soins maternels pour tête haute à terme

O32.5

Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus

O32.6

Soins maternels pour présentation complexe

O32.8

Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus

O32.9

Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision

O33.0

Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère

O33.1

Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci

O33.2

Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel

O33.3

Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur

O33.4

Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale

O33.5

Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros

O33.6

Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale

O33.7

Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus

O33.8

Soins maternels pour disproportion d'autres origines

O33.9

Soins maternels pour disproportion, sans précision

O34.0

Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus

O34.1

Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus

O34.2

Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure

O34.3

Soins maternels pour béance du col

O34.4

Soins maternels pour d'autres anomalies du col

O34.5

Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide

O34.6

Soins maternels pour anomalies du vagin

O34.7

Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée

O34.8

Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens

O34.9

Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision

O35.0

Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus

O35.1

Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus

O35.2

Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus

O35.3

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère

O35.4

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel

O35.5

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses

O35.6

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation

O35.7

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique

O35.8

Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées)

O35.9

Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision

O36.0

Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh

O36.1

Soins maternels pour une autre iso-immunisation

O36.2

Soins maternels pour anasarque foeto-placentaire

O36.3

Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale

O36.4

Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus

O36.5

Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus

O36.6

Soins maternels pour croissance excessive du fœtus

O36.7

Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable

O36.8

Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus

O36.9

Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision

O40

Hydramnios

O41.0

Oligoamnios

O41.1

Infection du sac amniotique et des membranes

O41.8

Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes

O41.9

Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision

O42.1

Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures

O42.2

Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement

O43.0

Syndromes de transfusion placentaire

O43.1

Malformation du placenta

O43.2

Placenta adhérent pathologique

O43.8

Autres anomalies du placenta

O43.9

Anomalie du placenta, sans précision

O44.0

Placenta praevia précisé sans hémorragie

O44.1

Placenta praevia avec hémorragie

O45.0

Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation

O45.8

Autres décollements prématurés du placenta

O45.9

Décollement prématuré du placenta, sans précision

O46.0

Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation

O46.8

Autres hémorragies précédant l'accouchement

O46.9

Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision

O47.0

Faux travail avant 37 semaines révolues de gestation

O47.1

Faux travail à ou après la 37ème semaine révolues de gestation

O47.9

Faux travail, sans précision

O48

Grossesse prolongée

O60.0

Travail prématuré sans accouchement

O60.1

Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré

O60.2

Travail prématuré spontané avec accouchement à terme

O61.0

Échec du déclenchement médical du travail

O61.1

Échec du déclenchement instrumental du travail

O61.8

Autres échecs du déclenchement du travail

O61.9

Échec du déclenchement du travail, sans précision

O62.0

Contractions (utérines) initiales insuffisantes

O66.4

Échec de l'épreuve de travail, sans précision

O71.0

Rupture de l'utérus avant le début du travail

O75.5

Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes

O75.6

Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes

O88.0

Embolie gazeuse obstétricale

O88.1

Embolie amniotique

O88.2

Embolie obstétricale par caillot sanguin

O88.3

Embolie pyohémique et septique, obstétricale

O88.8

Autres embolies obstétricales

O91.0

Infection du mamelon associée à l'accouchement

O91.1

Abcès du sein associé à l'accouchement

O91.2

Mastite non purulente associée à l'accouchement

O92.0

Invagination du mamelon associée à l'accouchement

O92.1

Crevasses du mamelon associées à l'accouchement

O92.2

Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision

O92.3

Agalactie

O92.4

Hypogalactie

O92.5

Suppression de la lactation

O92.6

Galactorrhée

O92.7

Anomalies de la lactation, autres et sans précision

O98.0

Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.1

Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.2

Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.3

Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.4

Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.5

Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.6

Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.7

Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.8

Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O98.9

Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision

O99.0

Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.1

Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.2

Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.3

Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.4

Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.5

Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.6

Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.7

Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

O99.8

Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité