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Article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/08/2015 au 31/08/2018 (Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

MODALITÉS D'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DOUCES DE SURFACE

Modalités d'évaluation de l'état des eaux douces de surface : les indices biologiques, les paramètres physico-chimiques, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique, pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement, sont indiqués pour les cours d'eau dans la partie 1 de la présente annexe et pour les plans d'eau dans la partie 2 de la présente annexe.

Les indices sont utilisables conformément aux conditions et limites d'application technique intrinsèques de chacun(e) des méthodes ou protocoles, décrit(e)s dans les normes et documents techniques de référence.

Outils diagnostics complémentaires dans la perspective du 3e cycle DCE (2021-2027) : les indices biologiques des cours d'eau de métropole pour les macroinvertébrés et les poissons doivent évoluer afin de devenir plus représentatifs de l'état biologique de la masse d'eau et de mieux identifier les pressions à l'origine de la dégradation des masse d'eau. En prévision de cette évolution les nouveaux indices biologiques sont prescrits en qualité d'outils diagnostics complémentaires obligatoires, en appui aux outils d'évaluation visés aux points 1 et 2 de la présente annexe. Pour ces nouveaux indices, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique sont indiqués en partie 3 de la présente annexe.

1. Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau

1.1. Eléments biologiques pour les cours d'eau

Les indices, les valeurs de référence, les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité biologique des cours d'eau sont les suivants :

1.1.1. Invertébrés

1.1.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique global normalisé (IBGN) de la norme NF T90-350 de mars 2004. Le résultat du calcul de l'algorithme inclus dans cette norme peut également être utilisé et considéré équivalent, si appliqué, pour les cours d'eau peu profonds, aux phases A et B d'un prélèvement réalisé selon la norme XP T90-333 ou NF T90-333 et, pour les cours d'eau profonds, aux prélèvements élémentaires de berge et chenal d'un prélèvement réalisé selon le Protocole expérimental d'échantillonnage des "macroinvertébrés" en cours d'eau profond de P. Usseglio Polatera, J.G Wasson et V. Achaimbault, déc. 2009, ou protocole ultérieur actualisant ce dernier, et, dans les deux cas, traités en laboratoire selon la norme XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur).

Le tableau 16 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 17 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 16 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée - 1) / (note de référence du type - 1)

Tableau 16 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBGN

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4Tableau 17 : Valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice biologique global normalisé

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'IRM : indice réunion macro-invertébrés (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice réunion macro-invertébrés, à paraître en 2015).

Le tableau 18 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 19 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 18 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 18 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM

INVERTÉBRÉS DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Cirques au vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4	1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Cirques sous le vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4	1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Versants au vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Versants sous le vent			#
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. # : Absence de références. En grisé : type inexistant.

Tableau 19 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM

INVERTÉBRÉS DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Cirques au vent			40	40
Cirques sous le vent			40	40
Versants au vent			40
Versants sous le vent			#
En grisé : indicateur non pertinent.

1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'IBMA : indice biologique macro-invertébrés Antilles (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, à paraître en 2015).

Le tableau 20 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 20 ci-dessous.

Tableau 20 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA

INVERTÉBRÉS DES COURS D'EAU DES ANTILLES			CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est			0,7324 - 0,6003 - 0,4866 - 0,3537
	3	Basse-Terre volcans
Martinique	1	Pitons du Nord
	2	Mornes du Sud			0,7324 - 0,5000 - 0,3500 - 0,2900
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En grisé : type inexistant.

1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane

L'indice biologique invertébrés à utiliser est le SMEG : score moyen des éphéméroptères de Guyane (Guide méthodologique de mise en œuvre du SMEG, à paraître en 2016).

Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 22 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous.

Tableau 21 : Valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG

INVERTÉBRÉS DES COURS D'EAU DE GUYANE		CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale
2	Bouclier guyanais	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant

Tableau 22 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG

INVERTÉBRÉS DES COURS D'EAU DE GUYANE		CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale
2	Bouclier guyanais	4,63	4,63	4,63	4,63	4,63
En grisé : indicateur non pertinent.

1.1.2. Diatomées

1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD2007 norme AFNOR NF T 90-354.

Le tableau 23 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 24 ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique diatomées s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 23 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée - note minimale du type) / (note de référence du type - note minimale du type)

Tableau 23 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD2007

ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ÉTAT IBD en EQR
ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	Très bon / Bon	Bon / Moyen	Moyen / Médiocre	Médiocre / Mauvais
Phytobenthos	IBD2007	0,94	0,78	0,55	0,3
Les valeurs de l'IBD2007 figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 20 septembre 2013 relative à l'inter-étalonnage.

Tableau 24 : Valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD2007

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IDR : indice diatomées Réunion (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Réunion, à paraître en 2015).

Le tableau 25 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique diatomées s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 25 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 25 : Valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud)			0,980 - 0,940 - 0,760 - 0,420
Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud)			0,9875 - 0,935 - 0,740 - 0,400
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En grisé : type inexistant.

Tableau 26 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud)			19,7
Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud)			19,82
En grisé : type inexistant.

1.1.2.3. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IDA : indice diatomées Antilles (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Antilles, à paraître en 2015).

Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 28 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique diatomées s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 27 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 27 : Valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DES ANTILLES			CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est			0,975 - 0,915 - 0,60 - 0,34
	3	Basse-Terre volcans
Martinique	1	Pitons du Nord
	2	Mornes du Sud et plaine du Lamentin*			0,925 - 0,80 - 0,61 - 0,38
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. # : Absence de références. En grisé : type inexistant. (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER Pitons du Nord qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille Pitons du Nord .

Tableau 28 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DES ANTILLES			CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est			19,63
	3	Basse-Terre volcans
Martinique	1	Pitons du Nord
	2	Mornes du Sud et Plaine du Lamentin *			18
En grisé : type inexistant. (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER Pitons du Nord qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille Pitons du Nord .

1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IPS : indice de polluo-sensibilité spécifique, adapté à la Guyane (Guide méthodologique de mise en œuvre à paraître en 2015).

Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IPS.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique diatomées s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 29 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 29 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DE GUYANE		CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale		0,97 - 0,85 - 0,63 - 0,35
2	Bouclier guyanais	0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32
3	Exogènes de l'HER 2	0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En grisé : type inexistant, TG51 est considéré comme exogène de TG52 et c'est la grille de l'HER bouclier qui s'applique.

Tableau 30 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IPS

DIATOMÉES DES COURS D'EAU DE GUYANE		CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale		18
2	Bouclier guyanais	17,4
3	Exogènes de l'HER 2	17,4
En grisé : type inexistant, TG51 est considéré comme exogène de TG52 et c'est la grille de l'HER bouclier qui s'applique.

1.1.3. Macrophytes

L'indice biologique macrophytes à utiliser est l'IBMR : indice biologique macrophytique en rivières, NF T90-395.

Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique macrophytes s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 31 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 31 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR

ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ÉTAT IBMR en EQR
ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	Très bon / Bon	Bon / Moyen	Moyen / Médiocre	Médiocre / Mauvais
Macrophytes	IBMR	0,92	0,77	0,64	0,51
Les valeurs de l'IBMR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 20 septembre 2013 relative à l'inter-étalonnage.

Tableau 32 : Valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

1.1.4. Poissons

1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice IPR : NF T 90-344, avec le protocole d'échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur).

Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : L'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP, avril 2006).

Le tableau 33 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite supérieure (incluse), valeur de la limite inférieure (incluse)] ;

- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)] ;

- pour l'état mauvais : > valeur de la limite supérieure (exclue).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 33 ci-dessous.

Tableau 33 : Valeurs supérieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR

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JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de La Réunion

L'indice biologique poissons à utiliser est l'IRP : indice Réunion poissons (Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice Réunion poisson, à paraître en 2015).

Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion poisson, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 34 ci-dessous.

La note en EQR se calcule comme suit :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 34 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP

POISSONS DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Cirques au vent			1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4	1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4
Cirques sous le vent			1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4	1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4
Versants au vent			1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4
Versants sous le vent			1 - ˃0,8 - 0,6 - 0,4
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En grisé : type inexistant.

Tableau 35 : Valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP

POISSONS DES COURS D'EAU DE LA RÉUNION	CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Cirques au vent			15	15
Cirques sous le vent			15	15
Versants au vent			15
Versants sous le vent			15
En grisé : type inexistant.

1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane

L'indice biologique poissons à utiliser est l'IPG-global (par opposition à l'IPG Résidus, utilisé uniquement pour du diagnostic) : indice poissons Guyane global (Cf. Rapport Hydreco avril 2014 - Guide méthodologique de mise en œuvre, à paraître en 2015).

Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG global, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 36 ci-dessous.

Tableau 36 : Valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global

POISSONS DES COURS D'EAU DE GUYANE		CATÉGORIES DE TAILLE DE COURS D'EAU
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale	0,98 - 0,74 - 0,49 - 0,24
2	Bouclier guyanais	0,98 - 0,74 - 0,49 - 0,24
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En grisé : indicateur non pertinent.

1.1.5. Cas des départements d'outre-mer

Pour les départements d'outre-mer l'élément de qualité biologique macrophytes n'est pas pertinent.

En outre, les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique et pour l'ensemble des éléments de qualité biologique pour le département de Mayotte. Certains éléments de qualité et paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe bon et les classes inférieures (15), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes.

Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène).

Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante : ] valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)].

Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9, point 2, relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

Pour les paramètres oxygène dissous et taux de saturation en O2 dissous , la classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser).

Pour l'élément de qualité acidification , la classification s'établit :

- en comparant le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté aux valeurs du pH min ;

- en comparant le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté aux valeurs du pH max ;

la classe d'état de l'élément de qualité acidification est déterminée par la classe d'état la moins bonne de ces deux paramètres (pH min ou pH max).

Pour la classification en très bon état écologique, des conditions physico-chimiques peu ou pas perturbées sont requises. Dans l'attente de la détermination de valeurs fiables adaptées aux différents types de masses d'eau de surface, les valeurs indiquées dans la présente annexe des limites de classes entre le bon et le très bon état des paramètres physico-chimiques généraux sont à considérer à titre indicatif.

(15) Classes médiocre , moyen , mauvais .

1.2.1. Cas général

Tableau 37 : Valeurs des limites des classes d'état pour les paramètres physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe bon suffisent pour la classification de l'état écologique. En effet, en principe, seuls les éléments biologiques peuvent déterminer un état écologique médiocre ou mauvais .

Néanmoins, en l'absence d'éléments de qualité biologique, et en considérant que les seuils des éléments physico-chimiques sont fixés en soutien à la biologie , l'état écologique de certaines masses d'eau peut être provisoirement évalué en cinq classes sur la base des éléments de qualité physico-chimiques généraux (issus de la surveillance ou d'outils de modélisation) nécessairement complétés des données de pressions disponibles et conformément aux prescriptions du point 2.1.3 de l'annexe 10 du présent arrêté.

Dans ces cas, on pourra utiliser les valeurs des limites de classes entre l'état moyen et l'état médiocre ainsi qu'entre l'état médiocre et le mauvais état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans le tableau 37 de la présente annexe.

1.2.2. Exceptions typologiques

Les exceptions typologiques peuvent concerner de manière assez générale une hydro-écorégion ou un groupe de masse d'eau donné. Elles peuvent conduire à ne pas considérer l'élément ou le paramètre physico-chimique correspondant, ou à ajuster les valeurs seuils, pour l'évaluation de l'état des types de masses d'eau concernées.

Les éléments de la présente partie 1.2.2. indiquent les adaptations à apporter aux valeurs du tableau 37 pour les adapter aux cas de certains types de milieux particuliers.

Dans ces cas particuliers, le fait que la valeur de ces éléments ou paramètres soit naturellement influencée sans cause anthropique significative devra pouvoir être justifié.

Tableau 38 : Cours d'eau naturellement pauvre en oxygène

PARAMÈTRES	LIMITES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU BON ÉTAT
Bilan de l'oxygène
Oxygène dissous (mg O2/l)	]7,5 - 6]
Taux de saturation en O2 dissous (%)	]80 - 65]

Tableau 39 : Cours d'eau naturellement riches en matières organiques

PARAMÈTRES	LIMITES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU BON ÉTAT
Bilan de l'oxygène
Carbone organique (mg C/l)	]8 - 9]

Tableau 40 : Cours d'eau naturellement froids (température de l'eau inférieure à 14 °C) et peu alcalins (pH max inférieur à 8,5 unités pH), moins sensibles aux teneurs en NH4+ (HER 2 Alpes internes : cours d'eau très petits à moyens)

PARAMÈTRES	LIMITES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU BON ÉTAT
Nutriments
NH4 + (mg NH4 +/l)	]0,1 - 1]

Tableau 41 : Cours d'eau naturellement acides

PARAMÈTRES	LIMITES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DU BON ÉTAT
Acidification
pH minimum	]6 - 5,8]
pH maximal	]8,2 - 9]

Cours d'eau des zones de tourbières : Non prise en compte du paramètre carbone organique.

Cours d'eau de température naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) : Non prise en compte du paramètre température car les températures estivales sont naturellement élevées de manière récurrente du fait des influences climatiques.

1.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.

Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, ces éléments ou paramètres biologiques et physico-chimiques ne sont pas pris en compte pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

1.2.4. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.

Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les cours d'eau

1.3.1. Liste des polluants concernés et normes de qualité environnementale correspondantes en vigueur jusqu'au 21 décembre 2015

Les polluants spécifiques de l'état écologique et les normes de qualité environnementale correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surfaces continentales métropolitaines jusqu'au 21 décembre 2015 sont listés dans les tableaux 9 et 10 ci-dessous :

Tableau 42 : Polluants spécifiques non synthétiques

NOM DE LA SUBSTANCE	CODE SANDRE	NQE MOYENNE ANNUELLE (µG/L) *
Arsenic dissous	1369	4,2
Chrome dissous	1389	3,4
Cuivre dissous	1392	1,4
Zinc dissous	1383	Dureté inférieure ou égale à 24 mg CaCO3/l : 3,1
Zinc dissous	1383	Dureté supérieure à 24 mg CaCO3/l : 7,8
* Ces normes ont un caractère provisoire car elles ne correspondent pas pleinement à la définition d'une NQE. Ces valeurs ne sont protectrices que pour les organismes de la colonne d'eau et ne prennent notamment pas en compte l'intoxication secondaire.

Comme pour les paramètres de l'état chimique, les normes applicables aux métaux peuvent être corrigées par le fond géochimique et la biodisponibilité.

Tableau 43 : Polluants spécifiques synthétiques

NOM DE LA SUBSTANCE	CODE SANDRE	NQE MOYENNE ANNUELLE (µG/L)*
Chlortoluron	1136	5
Oxadiazon	1667	0,75
Linuron	1209	1
2,4 D	1141	1,5
2,4 MCPA	1212	0,1
* Ces normes ont un caractère provisoire car elles ne correspondent pas pleinement à la définition d'une NQE. Ces valeurs ne sont protectrices que pour les organismes de la colonne d'eau et ne prennent notamment pas en compte l'intoxication secondaire.

En complément, pour la Martinique et la Guadeloupe :

Tableau 44 : Polluant spécifique complémentaire pour la Martinique et la Guadeloupe

NOM DE LA SUBSTANCE	CODE SANDRE	NQE MOYENNE ANNUELLE
NOM DE LA SUBSTANCE	CODE SANDRE	Eaux douces de surface	Eaux côtière et de transition	Biote
Chlordécone	1136	0,1 µg/l	0,1 µg/l	20 µg/kg

Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.

1.3.2. Liste des polluants concernés et normes de qualité environnementale correspondantes à partir du 22 décembre 2015

Les polluants spécifiques de l'état écologique et les normes de qualité environnementale correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surfaces continentales métropolitaines à partir du 22 décembre 2015 sont listés dans les tableaux 45 et 46 ci-dessous :

Tableau 45 : Polluants spécifiques non synthétiques

CODE SANDRE	NOM SUBSTANCE	NQE EN MOYENNE ANNUELLE - EAUX DOUCES DE SURFACE [µG/L]
1383	Zinc	7,8
1369	Arsenic	0,83
1392	Cuivre	1
1389	Chrome	3,4

Les polluants spécifiques non synthétiques concernent l'ensemble des bassins métropolitains et DOM.

Comme pour les paramètres de l'état chimique, les normes applicables aux métaux peuvent être corrigées par le fond géochimique.

Les normes de qualité environnementale relatives au cuivre et au zinc sont des normes biodisponibles, c'est-à-dire correspondant aux normes de qualité environnementale en conditions maximales de biodisponibilité (16).

Pour le cuivre et le zinc, l'évaluation de la conformité à la norme de qualité environnementale peut être réalisée en utilisant un modèle de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model).

Tableau 46 : Polluants spécifiques synthétiques

CODE Sandre	NOM SUBSTANCE	BASSINS POUR LESQUELS LA NORME S'APPLIQUE												NQE en moyenne annuelle - Eaux douces de surface [µg/L]
CODE Sandre	NOM SUBSTANCE	Adour-Garonne	Artois-Picardie	Loire-Bretagne	Rhin-Meuse	Rhône-Mediterranée	Corse	Seine-Normandie	Guadeloupe	Guyane	Martinique	Mayotte	Réunion	NQE en moyenne annuelle - Eaux douces de surface [µg/L]
1136	Chlortoluron	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	0,1
1670	Métazachlore	X	X	X	X	X	X	X						0,019
1105	Aminotriazole	X	X	X	X	X	X	X						0,08
1882	Nicosulfuron	X		X	X	X	X	X						0,035
1667	Oxadiazon	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	0,09
1907	AMPA	X	X	X	X	X	X	X						452
1506	Glyphosate	X	X	X	X	X	X	X						28
1113	Bentazone	X												70
1212	2,4 MCPA	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	0,5
1814	Diflufenicanil		X	X	X	X	X	X						0,01
1359	Cyprodinil		X			X	X							0,026
1877	Imidaclopride		X					X						0,2
1206	Iprodione		X											0,35
1141	2,4 D		X	X	X			X	X	X	X	X	X	2,2
1951	Azoxystrobine		X											0,95
1278	Toluène			X										74
1847	Phosphate de tributyle		X			X	X							82
1584	Biphényle							X						3,3
5526	Boscalid			X				X						11,6
1796	Métaldéhyde			X				X						60,6
1694	Tebuconazole				X									1
1474	Chlorprophame		X			X	X	X						4
1780	Xylène							X						1
1209	Linuron								X	X	X	X	X	1
1713	Thiabendazole										X			1,2
1866	Chlordécone								X		X			5e-06
1234	Pendiméthaline					X	X							0,02

En complément, pour la chlordécone, les normes suivantes s'appliquent :

- norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans le biote : 3 µg/kg ;

- norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans les eaux côtières et de transition : 5e-07 µg/l.

Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.

Pour les polluants spécifiques, un état très bon est par ailleurs défini en complément des états bon et mauvais .

Pour un polluant spécifique non synthétique donné, l'état d'un site d'évaluation est très bon si les concentrations de ce polluant restent dans la fourchette normalement associée à des conditions non perturbées.

Pour un polluant spécifique synthétique, l'état d'un site d'évaluation est très bon si les concentrations de ce polluant sont proches de zéro ou au moins inférieures aux limites de détection des techniques d'analyse les plus avancées d'usage général.

(16) La biodisponibilité des métaux dépend des conditions du milieu, et en particulier du pH, de la concentration en calcium dissous et en carbone organique dissous.

1.4. Eléments hydromorphologiques pour les cours d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie, régime hydrologique, continuité pour les cours d'eau). Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.

Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents de ces éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues de l'outil SYRAH-CE (Système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau), sont à considérer pour l'attribution de la classe très bon aux éléments de qualité hydromorphologiques.

1.5. Situation de lacunes d'outils d'interprétation

C'est le cas où des valeurs numériques de limites de classes ne sont pas encore établies pour un élément de qualité de l'état écologique hors polluants spécifiques et pour un type de masse d'eau donnée, et où des données sont disponibles pour cet élément de qualité sur une masse d'eau de ce type.

Dans ce cas, ces données sont utilisées pour évaluer l'état de cet élément de qualité lorsque l'interprétation de ces données permet d'apporter des informations valables pour évaluer l'état de cette masse d'eau au regard des définitions de l'annexe 1 au présent arrêté.

2. Indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau

Les indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau sont les suivants :

2.1. Eléments biologiques pour les plans d'eau

2.1.1. Phytoplancton

L'indice biologique phytoplanctonique à utiliser est l'IPLAC : indice phytoplanctonique lacustre. L'IPLAC est un indice d'évaluation de l'état écologique des plans d'eau constitué de deux métriques, l'une rendant compte de la biomasse phytoplanctonique totale [chlorophylle (a)] et l'autre de l'abondance et de la composition taxonomique. Il s'applique aux lacs naturels et aux plans d'eau artificiels de la métropole.

Le tableau 47 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour l'indice IPLAC exprimées en EQR. Les formules de calcul des valeurs de référence seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs-seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux, à paraître en 2015.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique phytoplancton s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 47 ci-dessous.

Tableau 47 : Valeurs des limites de classes d'état exprimées en EQR pour l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC)

ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ÉTAT en EQR
ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	Très bon/Bon	Bon/Moyen	Moyen/Médiocre	Médiocre/Mauvais
Phytoplancton	IPLAC (indice planctonique lacustre)	0,8	0,6	0,4	0,2

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, dans les limites d'application des modèles qui sont précisées dans le document suivant : Feret T., Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : Méthode de développement, description et application nationale. Rapport final. Irstea Groupement de Bordeaux, Unité de Recherche Réseaux, Epuration et Qualité des Eaux. Rapport, 69 p. Se référer aussi à ce document pour le détail de la méthode de calcul de l'indice.

2.1.2. Macrophytes

L'indice biologique macrophytique à utiliser est l'IBML : indice biologique macrophytique en lac. L'IBML est un indice de bioindication constitué à ce jour d'une métrique, la Note de Trophie. Le tableau 48 ci-dessous indique les valeurs de limites de classe de cette métrique exprimées en EQR, applicables aux plans d'eau naturels et d'origine anthropique de la typologie nationale. Ces valeurs sont données par méta-types IBML de plans d'eau regroupant les types nationaux de plans d'eau macrophytes pertinents selon leur altitude et leur alcalinité.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique macrophytes s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 48 ci-dessous. Les formules de calcul des valeurs de référence seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux , à paraître en 2015.

Tableau 48 : Valeurs de limites de classes d'état exprimées en EQR applicables aux plans naturels et d'origine anthropique

ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ÉTAT IBML en EQR
ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	Très bon/Bon	Bon/Moyen	Moyen/Médiocre	Médiocre/Mauvais
Macrophytes	IBML	0,8	0,6	0,4	0,2

Le détail du calcul de la métrique Note de Trophie constitutive de l'IBML, les règles de calcul et d'évaluation sont disponibles dans le document suivant : Boutry S., Bertrin V., Dutartre A., 2013. Méthode d'évaluation de la qualité écologique des plans d'eau basée sur les communautés de macrophytes. Indice biologique macrophytique en lac (IBML) - Rapport d'avancement. Irstea, REBX, Rapport d'étape, 26 p. + annexes.

2.1.3. Poissons

L'indice biologique poisson à utiliser est l'IIL : Indice ichtyofaune lacustre.

Le tableau 49 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de plans d'eau pour l'IIL exprimées en EQR. Cet indice s'applique aux seuls plans d'eau naturels de métropole de la typologie nationale des plans d'eau. Il ne s'applique pas aux plans d'eau artificiels de la typologie nationale ni aux DOM.

Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (inclue), valeur de la limite supérieure (inclue)] ;

- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite inférieure (inclue), valeur de la limite supérieure (exclue)] ;

- pour l'état mauvais : < valeur de la limite supérieure (exclue).

L'indice ichtyofaune lacustre à utiliser est détaillé dans le guide méthodologique intitulé Principes et méthodes de l'indice ichtyofaune lacustre (à paraître en 2015), avec le protocole d'échantillonnage NF EN 14757 (2005).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 49 ci-dessous. Les valeurs de référence, par plan d'eau, ainsi que la formule de calcul de la note en EQR seront précisées dans le rapport technique intitulé Indices de bioindications pour les plans d'eau (IPLAC, IBML, IIL) : grilles de valeurs seuils et valeur de référence par sites pour les plans d'eau nationaux , à paraître en 2015.

Tableau 49 : Valeurs de limites des classes d'état exprimées en EQR pour l'indice ichtyofaune lacustre (IIL)

ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ÉTAT IIL en EQR
ÉLÉMENTS DE QUALITÉ	INDICE	Très bon/Bon	Bon/Moyen	Moyen/Médiocre	Médiocre/Mauvais
Poisson	IIL	0,8	0,6	0,4	0,2

2.1.4. Cas des départements d'outre-mer

Les indices biologiques des 2.1.1, 2.1.2 et 2.1.3 ne s'appliquent pas aux départements d'outre-mer. Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau

2.2.1. Cas général

Le tableau 50 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau. Les limites de classes pour les paramètres des éléments nutriment et transparence varient en fonction de la profondeur moyenne des plans d'eau. Pour les plans d'eau soumis à de fortes variations de niveau d'eau, la profondeur moyenne du plan d'eau est établie en référence à la cote moyenne du plan d'eau ou à la cote normale d'exploitation. Les méthodes utilisées pour déterminer les limites de classes sont précisées dans le document suivant :

Danis, P.-A. & V. Roubeix (2014) : Physico-chimie soutenant la biologie des plans d'eau nationaux : Principes et méthodes de définition des valeurs seuils & Amélioration des connaissances par la télédétection. Rapport d'avancement. Convention Onema/Irstea 2013. 82 p.

Tableau 50 : Paramètres physico-chimiques des éléments nutriments et transparence et calculs des valeurs seuils

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

Les valeurs seuils calculées à l'aide du tableau 50 ci-dessus sont arrondies :

- au microgramme/litre supérieur pour le phosphore total et l'ammonium ;

- au centimètre près inférieur pour la profondeur et la transparence.

Tableau 51 : Autres paramètres physico-chimiques généraux

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

L'Ilox, indice de saturation en oxygène, peut être pris en compte à titre complémentaire afin de conforter l'évaluation de l'état de l'élément de qualité relatif au bilan d'oxygène.

Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Les paramètres sont mesurés sur un échantillon intégré sur la zone euphotique (2,5 fois la transparence au disque de Secchi) au point de plus grande profondeur du plan d'eau, conformément aux dispositions de ce même arrêté.

La classification de l'état physico-chimique prend en compte les données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté. La classification de l'état physico-chimique des plans d'eau s'établit de la manière suivante :

- lorsque le plan d'eau fait l'objet d'une seule année de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'article 12, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 50 :

- la médiane des valeurs observées pour le phosphore total et la profondeur du disque de Secchi ;

- la valeur maximale pour l'ammonium et les nitrates ;

- lorsque le plan d'eau fait l'objet de plusieurs années de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'article 12, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 50 les valeurs médianes des évaluations annuelles telles que calculées ci-dessus.

Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

2.2.2. Cas des exceptions typologiques

Les limites données par le tableau 50 pour la transparence peuvent être adaptées selon les types de plans d'eau, en particulier pour les types de plans d'eau naturellement peu transparents sans cause anthropique (en particulier, les lacs peu profonds et de petite taille et/ou riches en acides humiques).

2.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres est naturellement influencé localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.

Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, on ne considère pas non plus ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

2.2.4. Cas des départements d'outre-mer

2.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les plans d'eau

Les principes définis à la partie 1.3 de la présente annexe pour les cours d'eau sont applicables aux plans d'eau.

2.4. Eléments hydromorphologiques pour les plans d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie et régime hydrologique).

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.

Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents de ces conditions des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles concernant la caractérisation hydromorphologique des écosystèmes lacustres, notamment celles issues de l'application des protocoles CORILA, ALBER, CHARLI, Bathymétrie et SEDILAC, sont à considérer pour l'attribution de la classe très bon aux éléments de qualité hydromorphologiques.

3. Outils diagnostics complémentaires obligatoires pour les cours d'eau de métropole

3.1. Eléments biologiques

3.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

L'indice biologique Invertébrés à utiliser à titre complémentaire pour les cours d'eau de métropole est l'indice invertébrés multi-métrique (I2M2) avec le protocole de prélèvement de la norme XP T90-333 de 2009 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) (protocole de prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) et le protocole de traitement au laboratoire d'échantillon contenant des macro-invertébrés de cours d'eau (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) T90-388 de 2010 options 2, B et b, c ou d.

L'I2M2 est décrit dans les publications suivantes :

Publication scientifique :

MONDY C., VILLENEUVE B., ARCHAIMBAULT V., USSEGLIO-POLATERA P. (2012). A new macroinvertebrate-based multimetric index (I2M2) to evaluate ecological quality of French wadeable streams fulfilling the WFD demands: a taxonomical and trait approach. Ecological Indicators, 18: 452-457.

Rapport technique :

USSEGLIO-POLATERA P., LARRAS F., COULAUD R. (2014). Bioévaluation des cours d'eau peu profonds basée sur le compartiment des macro-invertébrés benthiques : I2M2 et outil diagnostique. Livret-guide. Document Université de Lorraine (LIEC), Octobre 2014, 59 p.

Le tableau 52 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, pour l'indice invertébrés multi-métrique, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 52 ci-dessous :

Tableau 52 : Valeurs limites inférieures des classes d'état en EQR par type de cours d'eau pour l'indice I2M2

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du

JOnº 0198 du 28/08/2015, texte nº 4

3.1.2. Indice biologique Poissons pour la métropole

L'indice biologique Poissons à utiliser à titre complémentaire est l'indice Poisson de rivières + (IPR+) avec le protocole d'échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur).

L'IPR + est décrit dans les publications suivantes :

PONT D., DELAIGUE O., EYOUB S. (2015) (en cours de rédaction). Manuel d'utilisation de l'IPR+, révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE. Rapport technique Irstea.

PONT D., DELAIGUE O., BELLIARD J., MARZIN A., LOGEZ M. (2013). Programme IPR+ : révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE - version V.2.0 de l'indicateur, février 2013. Rapport technique Irstea, 208 p.

Le tableau 53 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique Poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

- pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;

- pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;

- pour l'état mauvais : [valeur de la limite inférieure (incluse), valeur de la limite supérieure (incluse)].

La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 53 ci-dessous.

Tableau 53 : Valeurs limites des classes d'état en EQR par type de cours d'eau pour l'indice IPR+

CLASSES D'ÉTAT	VALEURS DES LIMITES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE DE CLASSE D'ÉTAT
Très bon	]0,855 ; 1]
Bon	]0,700 ; 0,855]
Moyen	]0,467 ; 0,700]
Médiocre	]0,233 ; 0,467]
Mauvais	[0,000 ; 0,233]

3.2. Cadrage pour l'utilisation de ces outils diagnostiques complémentaires au cours du deuxième cycle DCE

Les nouveaux indices cours d'eau I2M2 et IPR+ seront pris en compte en tant qu'outils d'évaluation à partir du troisième cycle (2022-2027). Il convient donc de les mettre en œuvre dans les documents préparatoires au troisième cycle, notamment l'état des lieux 2019.

Au cours du deuxième cycle (2016-2021), les nouveaux indices cours d'eau I2M2 et IPR+ doivent être utilisés comme outil d'amélioration de la connaissance, de diagnostic et d'amélioration de l'évaluation de l'état écologique, en vue de leur appropriation par l'ensemble des acteurs, mais également de définir précisément, grâce aux remontées de terrains, leurs limites d'application réelles en vue de leur amélioration.