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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 2007 relatif à la prévention des risques présentés par les dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 novembre 2007 relatif à la prévention des risques présentés par les dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques)

La quantité des peroxydes organiques ou des substances ou mélanges autoréactifs du groupe Gr4 n'est pas prise en considération dans le calcul des distances d'éloignement.
Cas 1 : stockage de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de masse m1 de Gr1 et de masse m2 de Gr2.
Si m1 ≤ m2 / 10, les distances d'éloignement sont :
D2 = 0,15 Acorr¹/² M¹/³
D2 = 0,09 Acorr¹/² M¹/³
Avec M : la somme des masses de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de groupes Gr1 et Gr2 (en kg)
Acorr = 600 m1 / (m1 + m2) + 300 m2 / (m1 + m2) (en kg/min)
mx : la masse en kilogrammes de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de groupe Grx.
Si m1 > m2 / 10, sauf justifications techniques apportées par l'exploitant, l'intégralité de la masse de peroxyde organique ou de substance ou mélange autoréactif stocké est à considérer comme appartenant au groupe de risque Gr1 pour le calcul des distances d'éloignement.
Cas 2 : stockage de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de masse m3 de Gr3 et de m2 de Gr2.
Si m2 ≤ (m3/10), les distances d'éloignement sont au minimum celles correspondant à la plus grande distance déterminée isolément et respectivement pour les peroxydes organiques ou les substances ou mélanges autoréactifs Gr2 et Gr3.
Si m2 > (m3/10), sauf justifications techniques apportées par l'exploitant, l'intégralité de la masse de peroxyde organique ou de substance ou mélange autoréactif stocké est à considérer comme appartenant au groupe de risque Gr2 pour le calcul des distances d'éloignement.
Cas 3 : stockage de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de masse m3 de Gr3 et de m1 de Gr1.
Si m1 ≤ m3/20, les distances d'éloignement sont au minimum celles correspondant à la plus grande distance déterminée isolément et respectivement pour les peroxydes organiques ou les substances ou mélanges autoréactifs Gr1 et Gr3.
Si m1 > m3/20, sauf justifications techniques apportées par l'exploitant, l'intégralité de la masse de peroxyde organique ou de substance ou mélange autoréactif stocké est à considérer comme appartenant au groupe de risque Gr1 pour le calcul des distances d'éloignement.
Cas 4 : stockage de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs de masse m3 de Gr3, de masse m2 de Gr2 et de masse m1 de Gr1.
Si (m1 + m2) ≤ m3/20, les distances d'éloignement sont au minimum celles correspondant à la plus grande distance déterminée isolément et respectivement pour les peroxydes organiques ou les substances ou mélanges autoréactifs Gr1, Gr2 et Gr3.
Si (m1 + m2) > m3/20, sauf justifications techniques apportées par l'exploitant, l'intégralité de la masse de peroxyde organique ou de substance ou mélange autoréactif stocké est à considérer comme appartenant au groupe Gr1 pour le calcul des distances d'éloignement.