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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)


Tout vétérinaire titulaire d'un titre reconnu dans les conditions prévues à l'article 3 peut se prévaloir du titre de vétérinaire spécialiste conformément aux articles R. 242-34 et R. 812-55 du code rural.