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Article R3132-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Article R3132-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)


Les opérations de chargement et de déchargement dans les activités suivantes bénéficient de la dérogation prévue à l'article L. 3132-6 :
1° Travaux extérieurs de construction et de réparation des bateaux de rivière ;
2° Travaux du bâtiment ;
3° Briqueteries en plein air ;
4° Conserveries de fruits, de légumes et de poissons ;
5° Corderies de plein air.