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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2005
au
04/05/2005
(Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)
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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2005
au
04/05/2005
(Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)
La visite technique périodique doit être réalisée dans les délais fixés au paragraphe C de l'annexe VIII du présent arrêté.