Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session de 1995 du baccalauréat, à l'exception de celles concernant la série Sciences et technologies industrielles, spécialité Génie des matériaux, qui sont applicables à compter de la session de 1996 du baccalauréat.