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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat)
L'arrêté du 7 mars 1986 susvisé continue de s'appliquer aux séries Techniques de la musique et de la danse et Arts appliqués.