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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 1992 modifiant l'arrêté du 25 juin 1971 portant fixation du taux maximum des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers non professionnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 1992 modifiant l'arrêté du 25 juin 1971 portant fixation du taux maximum des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers non professionnels)

a modifié les dispositions suivantes