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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°82-537 du 22 juin 1982 ANT LA CATEGORIE D'INSTRUMENTS DE MESURE COMPTEURS D'EAU CHAUDE (CONTROLE,DEBIT,ERREURS))

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°82-537 du 22 juin 1982 ANT LA CATEGORIE D'INSTRUMENTS DE MESURE COMPTEURS D'EAU CHAUDE (CONTROLE,DEBIT,ERREURS))


Les compteurs d'eau chaude sont répartis en quatre classes météorologiques désignées par les lettres A, B, C et D.

Pour chaque classe, les valeurs du débit minimal et du débit de transition sont fixées en fonction de la valeur du débit nominal par le tableau ci-dessous :

CLASSES, DEBITS, VALEURS DES DEBITS :

Classe A :
Débits (pour les compteurs dont Qn est inférieur à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,04 Qn
- Qt : 0,10 Qn
(pour les compteurs dont Qn est supérieur ou égal à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,08 Qn
- Qt : 0,20 Qn


Classe B :
Débits (pour les compteurs dont Qn est inférieur à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,02 Qn
- Qt : 0,08 Qn
(pour les compteurs dont Qn est supérieur ou égal à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,04 Qn
- Qt : 0,15 Qn


Classe C :
Débits (pour les compteurs dont Qn est inférieur à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,01 Qn
- Qt : 0,06 Qn
(pour les compteurs dont Qn est supérieur ou égal à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,02 Qn
- Qt : 0,10 Qn


Classe D :
(pour les compteurs dont Qn est inférieur à 15 m3/h) :
- Qmin : 0,01 Qn
- Qt : 0,015 Qn